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Marques déposées par monsieur CHEVALARD Jean Claude
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fine d'orties
Marque expirée - Marque en non vigueur

fine d'orties
M. CHEVALARD Jean Claude

Numéro de dépôt :
3526411
Date de dépôt :
25/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/09/2017
fine d\'orties de CHEVALARD Jean Claude

Présentation de la marque fine d'orties

Déposée le 25 septembre 2007 par monsieur CHEVALARD Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « fine d'orties »

Le déposant est monsieur CHEVALARD Jean Claude domicilié(e) 267 rue de Venise,49270 ST CHRISTOPHE LA COUPERIE - 49270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVALARD Jean Claude domicilié(e) 267 rue de Venise,49270 ST CHRISTOPHE LA COUPERIE - 49270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fine d'orties est expirée depuis le 25 septembre 2017.

CHEVALARD Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : brisur' d'orties , ORTICIEN


M. CHEVALARD Jean Claude - 267 rue de Venise,49270 ST CHRISTOPHE LA COUPERIE - 49270 - France


M. CHEVALARD Jean Claude - 267 rue de Venise,49270 ST CHRISTOPHE LA COUPERIE - 49270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712688 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. LOrganisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.